BISMUTHBASIERTE ENERGETISCHE MATERIALIEN
Brevet européen · EP3066054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066054
- Numéro de demande
- EP14808808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C01G 29/00 (2006.01)C06C 7/00 (2006.01)C07F 9/94 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20130858 07.11.2013
- Demande PCT
- PCT/CZ2014/000129 06.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067228 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Sellier & Bellot A.S., Lidická 667, 258 13 Vlasim, République tchèque → Sellier & Bellot Int. a.s., Lidická 667, 258 01 Vlasim, République tchèque
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 12 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
258 01 Vlasim, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.