PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE D'ESTERS
Brevet européen · EP3066066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066066
- Numéro de demande
- EP14806022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 67/02 (2006.01)C07C 69/58 (2006.01)C07C 67/40 (2006.01)C07F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360982 08.11.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052840 06.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067900 14.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Titulaire
Parc Technologique des Rives de l'Oise Rue Les Rives de l'Oise, 60280 Venette, FR
3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Cité Scientifique, 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex, FR
Ecole Centrale De Lille
Cité Scientifique, 59651 Villeneuve d'Ascq Cedex, FR
Inventeur
F-59273 Fretin, FR
F-59000 Lille, FR
F-59158 Thun Saint Amand, FR
F-69610 Les Halles, FR
F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.