KATIONISCHE ALKYDHARZE

Brevet européen · EP3066145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066145
Numéro de demande
EP14787163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
16 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08G 59/16 (2006.01)
C08G 59/18 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
Priorité
EP 13192037 07.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/072540 21.10.2014
Publication PCT
WO2015/067463 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 20 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  6. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

FEOLA, Roland

8045 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.