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Brevet européen · EP3066259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066259
Numéro de demande
EP14859654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
22 août 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21G 3/00 (2006.01)
B31F 1/14 (2006.01)
D21G 3/04 (2006.01)
Priorité
US 201361900727 P 06.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/064373 06.11.2014
Publication PCT
WO2015/069915 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

JOHNSON, Robert

Sutton, MA 01590, US

BRAUNS, Allen

Sturbridge, MA 01566, US

LEEMAN, David

Worcester, MA 01602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.