PROCEDE D'ESSAI TECHNIQUE ET UNITÉ ÉLECTRONIQUE DE COMMANDE
Brevet européen · EP3066329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066329
- Numéro de demande
- EP14825377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02K 9/00 (2006.01)F02C 9/00 (2006.01)F02K 9/96 (2006.01)G01M 15/02 (2006.01)G01M 15/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360840 05.11.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052713 24.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/067872 14.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
LE GONIDEC, Serge
F-27200 Vernon, FR
REICHSTADT, Sébastien
F-92600 Asnieres / Seine, FR
MUSTA, Virgil
F-27200 Vernon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.