LAGER MIT EINEM VERANKERUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3066351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066351
- Numéro de demande
- EP13798787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2013
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 11/06 (2006.01)B61G 5/02 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2013/068743 06.11.2013
- Publication PCT
- WO2015/069237 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Titulaire
Charmillot, Phillippe
2832 Rebeuvelier
Verniquet, Pierre
68580 Seppois-le-Bas, FR
Roller Bearing Company of America, Inc.
One Tribology Center, Oxford, CT 06478, US
Inventeur
Charmillot, Phillippe
2832 Rebeuvelier
Verniquet, Pierre
68580 Seppois-le-Bas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.