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Brevet européen · EP3066374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066374
- Numéro de demande
- EP14796855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/08 (2006.01)F16L 17/10 (2006.01)F16L 33/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 201319758 08.11.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053267 04.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067928 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
ROBERTS, Andrew Peter
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
DUFFELL, Christopher James
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
BALDWIN, Laurence James
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.