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Brevet européen · EP3066377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066377
Numéro de demande
EP14790270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/08 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 201319447 04.11.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053155 23.10.2014
Publication PCT
WO2015/063456 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 15 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  7. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Kenex (Electro-Medical) Limited

Unit 17 R024 Greenway Harlow Business Park, Harlow, Essex CM19 5QB, GB

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

HUNT, Kenneth Charles

Harlow, Essex C20 2HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.