LUFTAUSLASSELEMENT BESTEHEND AUS GEWEBE ODER VLIES

Brevet européen · EP3066396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066396
Numéro de demande
EP14809273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
CZ 20130840 01.11.2013
Demande PCT
PCT/CZ2014/000119 24.10.2014
Publication PCT
WO2015/062559 07.05.2015
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

Prihoda s.r.o.

Za Radnici 476, 53901 Hlinsko, CZ

Inventeur

BURES, Michal

53901 Hlinsko v Cechach, CZ

PRIHODA, Zdenek

53901 Hlinsko, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.