CALORIMÈTRE A TEMPÉRATURE STABILISÉE

Brevet européen · EP3066440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066440
Numéro de demande
EP14799015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01K 17/00 (2006.01)
G01K 17/04 (2006.01)
Priorité
FR 1360897 07.11.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/065825 05.11.2014
Publication PCT
WO2015/068115 14.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 2 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.07.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

BROSSE-MARON, Pierre

F-38660 La Terrasse, FR

GARDEN, Jean-Luc

F-38130 Echirolles, FR

MOIROUX, Gaël

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.