ELEMENT DÉTECTEUR GONFLANT, CÂBLE DE DÉTECTION MODULAIRE ET SYSTÈME DE DÉTECTION POUR DÉTECTER DES FUITES DE LIQUIDE NON-CONDUCTEUR
Brevet européen · EP3066443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066443
- Numéro de demande
- EP14805194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/04 (2006.01)G01M 3/16 (2006.01)G01M 3/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360955 08.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/073733 04.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067615 14.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
GAUTIER, Olivier
F-92200 Neuilly sur Seine, FR
GILLOT, Olivier
F-92200 Neuilly sur Seine, FR
BALATCHEV, Stefan
Ottawa, Ontario K1H 5Y6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.