DICHTEMESSER FÜR SCHLAMM
Brevet européen · EP3066450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066450
- Numéro de demande
- EP14799227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 9/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2011755 07.11.2013
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050730 20.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/069100 14.05.2015
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
DE VRIES, Theodorus Jacobus Adrianus
NL-7546 GB Enschede, NL
SCHOLTEN, Jasper Leonardus Johannes
NL-7523 BR Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.