INSPEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3066456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066456
Numéro de demande
EP14792832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 21/85 (2006.01)
B07C 5/342 (2006.01)
Priorité
EP 13191395 04.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073578 03.11.2014
Publication PCT
WO2015/063300 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

TOMRA Sorting NV

Research Park Haasrode 1622 Romeinse straat, 20, 3001 Leuven, BE

Inventeur

HARBECK, Hartmut

22880 Wedel, DE

BALTHASAR, Dirk

56154 Boppard, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.