PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATION D'UN SIGNAL
Brevet européen · EP3066534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066534
- Numéro de demande
- EP14809455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360892 07.11.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052789 04.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067881 14.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 24 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
F-91200 Athis Mons, FR
F-27200 Vernon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.