PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATION D'UN SIGNAL

Brevet européen · EP3066534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066534
Numéro de demande
EP14809455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
17 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
FR 1360892 07.11.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052789 04.11.2014
Publication PCT
WO2015/067881 14.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  7. 24 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

  8. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

LEMAITRE, Alban

F-91200 Athis Mons, FR

LE GONIDEC, Serge

F-27200 Vernon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.