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Brevet européen · EP3066734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066734
- Numéro de demande
- EP14806192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02J 3/00 (2006.01)G01R 19/25 (2006.01)H02J 3/24 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)H04B 3/54 (2006.01)
- Priorité
- GB 201319624 06.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/073694 04.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067602 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.05.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
ALAKONTIOLA, Jukka
FI-90590 Oulu, FI
HUOMO, Heikki
FI-90590 Oulu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.