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Brevet européen · EP3066734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066734
Numéro de demande
EP14806192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02J 3/00 (2006.01)
G01R 19/25 (2006.01)
H02J 3/24 (2006.01)
H02J 13/00 (2006.01)
H04B 3/54 (2006.01)
Priorité
GB 201319624 06.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073694 04.11.2014
Publication PCT
WO2015/067602 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.05.2019

  6. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

ALAKONTIOLA, Jukka

FI-90590 Oulu, FI

HUOMO, Heikki

FI-90590 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.