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Brevet européen · EP3066963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066963
Numéro de demande
EP16159386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2016
Publié
14 sept. 2016
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47G 9/10 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 27/20 (2006.01)
A47C 27/22 (2006.01)
Priorité
US 201514644277 11.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 22.10.2020

  6. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

DANIELSON, Melissa Rae

Warren, PA 16365, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.