LEICHTE BAUSTÜTZE
Brevet européen · EP3067203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3067203
- Numéro de demande
- EP15460032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2015
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B32B 1/00 (2024.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/28 (2006.01)B32B 7/03 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)B32B 29/08 (2006.01)B31D 3/00 (2017.01)B65D 5/22 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)D21H 17/40 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)D21H 27/40 (2006.01)
- Priorité
- PL 40894215 10.03.2015
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
WEGRZYN, Pawel
87-140 Chelmza, PL
GIL, Jerzy, Kard
87-140 Chelmza, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.