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Brevet européen · EP3067340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3067340
Numéro de demande
EP13897037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2013
Publié
14 sept. 2016
Délivré
25 déc. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 1/24 (2006.01)
C07C 6/04 (2006.01)
C07C 5/25 (2006.01)
C12P 7/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/BR2013/000469 08.11.2013
Publication PCT
WO2015/066778 14.05.2015
Langue du dépôt
portugais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

BRASKEM S.A.

Braskem S.A.

Rua Eteno 1561 Complexo Petroquímico de Camaçari, 42810-000 Camaçari BA, BR

Inventeur

RIBEIRO DE CASTRO MORSCHBACKER, Antonio Luiz

CEP: 13083-330 Campinas - SP, BR

MACEDO CASSIANO FILHO, Luiz Claudio

CEP: 11320-030 São Vicente - SP, BR

ROZA, Luiza

CEP: 90540-131 Porto Alegre - RS, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.