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Brevet européen · EP3067419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3067419
- Numéro de demande
- EP14860703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)A01K 67/027 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 15/90 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013230349 06.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/079515 30.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/068785 14.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Takashi
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8526, JP
SAKUMA, Tetsushi
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8526, JP
SAKANE, Yuto
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8526, JP
SUZUKI, Kenichi
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8526, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.