INNENTÜR MIT SCHLOSS
Brevet européen · EP3067491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3067491
- Numéro de demande
- EP16153643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2016
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 55/06 (2006.01)E05B 63/16 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)E05B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015204603 13.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Karcher, Isabel
74206 Bad Wimpfen, DE
Karcher, Jan
74206 Bad Wimpfen, DE
Uka, Fatos
74906 Obergimpern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.