TURBINE DE VENTILATION DU TYPE A REACTION

Brevet européen · EP3067568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3067568
Numéro de demande
EP16159207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2016
Publié
14 sept. 2016
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/30 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
FR 1551952 09.03.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 25 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 3 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  5. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

ECOFIT

Rue Marc Seguin, 41100 Vendome, FR

Inventeur

TOUATI, Mohamed

41100 VENDOME, FR

FERRAND, Pascal

69450 SAINT CYR AU MONT D'OR, FR

HAUCHECORNE, Gilbert

41310 Sasnières, FR

BUISSON, Martin

69250 POLEYMIEUX AU MONT D'OR, FR

RAMBEAU, Claire

69380 CIVRIEUX D'AZERGUES, FR

BOUSSEMART, Franck

45510 TIGY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.