PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN RÉSEAU DE DISPOSITIFS DE FLÉCHAGE DYNAMIQUE ET SYSTÈME DE GUIDAGE CONFIGURÉ POUR METTRE EN OEUVRE UN TEL PROCÉDÉ
Brevet européen · EP3067661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3067661
- Numéro de demande
- EP16159697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2016
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)G09F 9/00 (2006.01)G08G 1/005 (2006.01)G06Q 90/00 (2006.01)H04W 4/02 (2009.01)
- Priorité
- FR 1552011 11.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 4 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 7 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
QUATRINI, Christophe
69270 Fontaines Saint Martin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.