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Brevet européen · EP3067772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3067772
- Numéro de demande
- EP16159343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05D 7/01 (2006.01)F16K 3/26 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20150362 10.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 30 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.03.2019
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Inventeur
28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.