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Brevet européen · EP3067895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3067895
Numéro de demande
EP16159083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2016
Publié
14 sept. 2016
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 9/016 (2006.01)
G21C 15/18 (2006.01)
Priorité
JP 2015046029 09.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Hitachi-GE Nuclear Energy, Ltd.

1-1 Saiwai-cho 3-chome, Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP

Inventeur

YAMADA, Takeshi

Hitachi-shi, Ibaraki 317-0073, JP

SAKAI, Takeshi

Hitachi-shi, Ibaraki 317-0073, JP

FUJII, Tadashi

Hitachi-shi, Ibaraki 317-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.