BODENÖFFNUNG

Brevet européen · EP3068209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068209
Numéro de demande
EP14812872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01C 5/06 (2006.01)
A01C 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 201319935 12.11.2013
GB 201405202 24.03.2014
Demande PCT
PCT/GB2014/053341 11.11.2014
Publication PCT
WO2015/071652 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2025

  2. 9 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 14 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

C.S. Gent & Sons Ltd

Ashlea Farm, Guanockgate Sutton St Edmunds, Spalding, Lincolnshire PE12 0LU, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

GENT, Anthony

Spalding Lincolnshire PE12 0LU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.