ROHRFÜLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3068241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068241
- Numéro de demande
- EP14731794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24C 5/42 (2006.01)A24C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201303792 24.05.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/061655 23.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/188383 27.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 13 oct. 2017
Transféré
- Titulaire
- Heidtmann, Raoul John, 2 Skilpadvlei Rd., Durbanville, 7550 Cape Town, Afrique du Sud → PT Mitra Prodin, Jl. Prof. I.B Mantra No. 25 J, Kesiman Kertalangu, Denpasar Timur, Bali, Indonésie
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
Heidtmann, Raoul John
7550 Cape Town, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.