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Brevet européen · EP3068314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068314
- Numéro de demande
- EP14721865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/132 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102013112597 15.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/059199 06.05.2014
- Publication PCT
- WO2015/070992 21.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 6 août 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 10 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
71706 Markgröningen, DE
71706 Markgröningen, DE
71706 Markgröningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.