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Brevet européen · EP3068354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068354
Numéro de demande
EP14862054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
28 juin 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
A61F 9/00 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 201361904429 P 14.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/065515 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/073705 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  3. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Aquesys, Inc.

26970 Aliso Viejo Parkway Suite 200, Aliso Viejo, CA 92656, US

Inventeur

HORVATH, Christopher

Mission Viejo, California 92692, US

VERA, Vanessa I.

Mission Viejo, California 92691, US

BACHE, Ronald D.

Mission Viejo, California 92692, US

ROMODA, Laszlo O.

San Clemente, California 92673, US

AHMED, Iqbal K.

Mississauga, Ontario L5H 3G6, CA

HAMSTROM, Brian Scott

Mission Viejo, California 92691, US

JUNG, Wesley Anne

Trabuco Canyon, California 92679, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.