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Brevet européen · EP3068381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068381
Numéro de demande
EP14798839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
11 sept. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
Priorité
EP 13192657 13.11.2013
EP 14157427 03.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/074501 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/071366 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Tillotts Pharma AG

Baslerstrasse 15, 4310 Rheinfelden

Inventeur

DE KRUIF, Jan, Kendall

F-68300 Saint-Louis, FR

KUENTZ, Martin

CH-4132 Muttenz

BRAVO GONZALÉZ, Roberto Carlos

4102 Binningen

VARUM, Felipe José Oliveira

CH-4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.