VERGNÜGUNGSBAHN MIT BEWEGLICHEM BAHNABSCHNITT

Brevet européen · EP3068506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068506
Numéro de demande
EP14793186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
A63G 9/00 (2006.01)
A63G 21/18 (2006.01)
Priorité
DE 102013222910 11.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073818 05.11.2014
Publication PCT
WO2015/067658 14.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  6. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

BURGER, Günter

79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.