LAMINOIR MULTICYLINDRE INTEGRANT UN PORTILLON

Brevet européen · EP3068553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068553
Numéro de demande
EP14809930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
28 mars 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21B 13/14 (2006.01)
B21B 31/18 (2006.01)
Priorité
FR 1361171 15.11.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052913 14.11.2014
Publication PCT
WO2015/071608 21.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

LENZ, Klaus

F-59139 Noyelles-les-Seclin, FR

FRELIEZ, Jérémie

F-59139 Noyelles-les-Seclin, FR

ERNST DE LA GRAETE, Conrad

F-59139 Noyelles-les-Seclin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.