ABGEDICHTETER ROBOTERANTRIEB

Brevet européen · EP3068591 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068591
Numéro de demande
EP14862208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B25J 15/00 (2006.01)
H02K 5/10 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 1/24 (2006.01)
H02K 5/128 (2006.01)
H02K 19/10 (2006.01)
H02K 11/21 (2016.01)
Priorité
US 201361903813 P 13.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/065414 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/073647 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  5. 29 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2022

  6. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

GILCHRIST, Ulysses

Reading, MA 01867, US

CAVENEY, Robert T.

Windham, NH 03087, US

MOURA, Jairo T.

Marlboro, MA 01752, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.