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Brevet européen · EP3068786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068786
Numéro de demande
EP14861448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CA2013/000957 15.11.2013
Demande PCT
PCT/CA2014/051091 14.11.2014
Publication PCT
WO2015/070349 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 28 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.07.2018

  6. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

LAUFER, Radoslaw

Oakville, Ontario L6M 4C8, CA

NG, Grace

Markham, Ontario L6C 0K8, CA

LI, Sze-Wan

Toronto, Ontario M5N 1K2, CA

PAULS, Heinz W.

Oakville, Ontario L6L 5A4, CA

LIU, Yong

Oakville, Ontario L6H 3K5, CA

PATEL, Narendra Kumar B.

Brampton, Ontario L6R 2R4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.