PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE DE POLYAMIDE
Brevet européen · EP3068818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068818
- Numéro de demande
- EP14809921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 69/04 (2006.01)C08G 69/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1361211 15.11.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052904 14.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/071604 21.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 14 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
1 entrée antérieure
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-27300 Bernay, FR
27300 BERNAY, FR
F-69007 Lyon, FR
F-14460 Colombelles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.