PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UNE GRAISSE SULFONATE DE CALCIUM COMPLEXE
Brevet européen · EP3068853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068853
- Numéro de demande
- EP14798820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 18 août 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 177/00 (2006.01)C10M 121/04 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 30/18 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)C10N 70/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1361087 13.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074410 12.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/071331 21.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
BRUGGEMAN, Raphael
F-42520 Veranne, FR
BARDIN, Franck
F-78240 Chambourcy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.