ENTFERNUNG VON UNERWÜNSCHTEN PROPANOLKOMPONENTEN
Brevet européen · EP3068854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068854
- Numéro de demande
- EP14802778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C11B 3/00 (2006.01)C11B 3/10 (2006.01)C11B 3/12 (2006.01)C11B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 13005366 14.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/064773 10.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/073359 21.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 17 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 17 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
D-48317 Drensteinfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.