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Brevet européen · EP3068860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068860
- Numéro de demande
- EP14802785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- US 201361902347 P 11.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/065043 11.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/070228 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
DE VILLENEUVE, Volkert Willem Alexander
NL-2272 JP Voorburg, NL
REIJMER, Henricus Maria Gerardus
NL-3871 AP Hoevelaken, NL
BRUNDEL, Elizabeth Geertruida Maria
NL-3682 KX Nijkerk, NL
OTTE, Stephanus Cornelis Maria
NL-2104 CG Heemstede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.