MODIFIZIERTE KZ144-ENDOLYSINSEQUENZ
Brevet européen · EP3068877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3068877
- Numéro de demande
- EP14799418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/36 (2006.01)C12N 9/50 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2013/073869 14.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074671 14.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/071436 21.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 28 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.08.2021
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
93055 Regensburg, DE
93080 Pentling, DE
93055 Regensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.