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Brevet européen · EP3068878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3068878
Numéro de demande
EP14799422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
4 sept. 2019
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/36 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2013/073872 14.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074678 14.11.2014
Publication PCT
WO2015/071437 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 9 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

  5. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

ANOSOVA, Irina

14482 Potsdam, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.