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Brevet européen · EP3069023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3069023
- Numéro de demande
- EP14792465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 15/04 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)F16L 51/00 (2006.01)F16L 27/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013112476 13.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/073296 30.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/071106 21.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
HURTZ, Hubert
41812 Erkelenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.