OPTISCHER GASSENSOR
Brevet européen · EP3069114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3069114
- Numéro de demande
- EP14860462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01J 3/42 (2006.01)G01N 21/35 (2014.01)G01N 21/3504 (2014.01)
- Priorité
- US 201314077034 11.11.2013US 201314077008 11.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/065033 11.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/070223 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 8 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
HENDERSON, David Benjamin
Goleta, CA 93117, US
GONGLOFF, Daniel James
Ashville, PA 16613, US
KOUZNETSOV, Andrian Ivanovich
Santa Barbara, CA 93105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.