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Brevet européen · EP3069114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069114
Numéro de demande
EP14860462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01J 3/42 (2006.01)
G01N 21/35 (2014.01)
G01N 21/3504 (2014.01)
Priorité
US 201314077034 11.11.2013
US 201314077008 11.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/065033 11.11.2014
Publication PCT
WO2015/070223 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 8 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

HENDERSON, David Benjamin

Goleta, CA 93117, US

GONGLOFF, Daniel James

Ashville, PA 16613, US

KOUZNETSOV, Andrian Ivanovich

Santa Barbara, CA 93105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.