CADRAN NACRÉ POUR AFFICHEUR CACHÉ

Brevet européen · EP3069199 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069199
Numéro de demande
EP14798847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04C 17/00 (2006.01)
G04G 9/00 (2006.01)
G04G 9/04 (2006.01)
G04G 9/10 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
G09F 9/30 (2006.01)
Priorité
EP 13193176 15.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074526 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/071376 21.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 16 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.05.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

SAGARDOYBURU, Michel

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.