DISPOSITIF ELECTRONIQUE INTERCONNECTÉ ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP3069304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069304
Numéro de demande
EP14796097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
EP 13306541 12.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074161 10.11.2014
Publication PCT
WO2015/071216 21.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Thales DIS France SA

Thales Dis France SA

6, rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

THILL, Michel

F-13881 Gemenos Cedex, FR

TOUVET, Stéphane

F-13881 Gemenos Cedex, FR

ROBLES, Laurence

F-13881 Gemenos Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.