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Brevet européen · EP3069607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069607
Numéro de demande
EP16160064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2016
Publié
21 sept. 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/00 (2006.01)
A01K 89/01 (2006.01)
A01K 89/027 (2006.01)
Priorité
JP 2015055347 18.03.2015
JP 2015115620 08.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

SAITO, Kei

Sakai, Osaka 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.