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Brevet européen · EP3069618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3069618
- Numéro de demande
- EP15160004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24C 5/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Max Schlatterer GmbH & Co. KG, Alt-Ulmer-Str. 3, 89542 Herbrechtingen, Allemagne → Max Schlatterer GmbH & Co. KG, Robert-Bosch-Str. 9, 89542 Herbrechtingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 28 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 28.01.2020
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
Bez, Frank
73566 Bartholomä, DE
Wagner, Andreas
89564 Fleinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.