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Brevet européen · EP3069712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069712
Numéro de demande
EP14862046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
23 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 31/343 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/18 (2017.01)
A61K 47/24 (2006.01)
Priorité
JP 2013237494 17.11.2013
JP 2014033471 24.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/080328 17.11.2014
Publication PCT
WO2015/072564 21.05.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

YAMASAKI, Keiko

Higashikagawa-city Kagawa 769-2712, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.