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Brevet européen · EP3069796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069796
Numéro de demande
EP16160260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2016
Publié
21 sept. 2016
Délivré
27 nov. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/047 (2006.01)
B05B 12/14 (2006.01)
B05B 15/55 (2018.01)
Priorité
US 201514662694 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

Paccar Inc.

Paccar Inc

777 106th Avenue NE, Bellevue, WA 98004, US

Inventeur

Robert, Pierre-Alexandre

Prévost, Québec J0R 1T0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.