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Brevet européen · EP3069828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069828
Numéro de demande
EP16160206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2016
Publié
21 sept. 2016
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201514658662 16.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

EVATT, Thomas

Six Mile, SC 29682, US

THACKERY, Clinton C.

Clemson SC 29631, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.