ÜBERLAPPUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3069836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3069836
- Numéro de demande
- EP16159140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2016
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B26D 7/32 (2006.01)B65G 47/08 (2006.01)B65G 47/68 (2006.01)B65G 57/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015104055 18.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
MAYER, Josef
87766 Memmingerberg, DE
MAIER, Wilfried
87463 Dietmannsried, DE
SCHMEISER, Jörg
87487 Wiggensbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.