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Brevet européen · EP3069874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3069874
Numéro de demande
EP15159406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2015
Publié
21 sept. 2016
Délivré
19 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
C08G 69/00 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 mai 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Evonik Degussa GmbH, Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.05.2020

  6. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Evonik Operations GmbH

Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, DE

Inventeur

Nitsche, Jasmin

44141 Dortmund, DE

Göring, Rainer

46325 Borken, DE

Gahlmann, Klaus

45770 Marl, DE

Böer, Michael

59399 Olfen, DE

Resing, Mario

48703 Stadtlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.